Marque enregistrée - Marque en vigueur

CSTUBAO
Monsieur François Régis Amyot du MEsnil Gaillard

Numéro de dépôt :
4413393
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
CSTUBAO de François Régis Amyot du MEsnil Gaillard

Présentation de la marque CSTUBAO

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par monsieur François Régis Amyot du MEsnil Gaillard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CSTUBAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur François Régis Amyot du MEsnil Gaillard domicilié(e) ZA du Pucheuil - 76680 - saint saens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TUBAO, Monsieur François Régis Amyot du Mesnil Gaillard domicilié(e) ZA du Pucheuil - 76680 - saint saens - France.

La marque CSTUBAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSTUBAO arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

François Régis Amyot du MEsnil Gaillard a également déposé les autres marques suivantes : WehoFlex , EasyRingSet , WEHOTEC


Monsieur François Régis Amyot du MEsnil Gaillard - ZA du Pucheuil - 76680 - saint saens - France


TUBAO, Monsieur François Régis Amyot du Mesnil Gaillard - ZA du Pucheuil - 76680 - saint saens - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal.